Chapitre Quatre : Les organes du réseau des SOCIOS-CSS

Section première : L'assemblée générale :

Article 11

L'assemblée générale est le plus haut organe dans la structure organique du réseau des SOCIOS-CSS.

Article 12

L'assemblée générale réunit, au moins une fois par an, tous les membres du réseau des Socios Actifs.

Article 13

La convocation à l'assemblée générale doit être faite par le Bureau des SOCIOS-CSS avant trois semaines de la date fixée par ce dernier.

Article 14

Les membres qui sont devenus Socios Actifs moins de trois mois avant la date de l'assemblée générale peuvent assister à la dite assemblée en tant qu'observateurs, sans pour autant avoir le droit au vote.

Article 15

L'assemblée générale ne peut valablement délibérer qu'en présence de la majorité des Socios Actifs.
A défaut du quorum lors de la première réunion, l'assemblée générale se réunit dans les quinze jours qui suivent et ce, quelque soit le nombre des membres présents. Les décisions de l'assemblée générale sont prises à la majorité simple des voix des membres présents.

Deuxième Section : Le Bureau des SOCIOS-CSS

Article 16

Le réseau SOCIOS-CSS est géré par un Bureau contrô;lé par l'Assemblée Générale.

16.1. Bureau des SOCIOS-CSS

16.1.1. Composition

Le bureau des SOCIOS-CSS est composé d'au moins 12 membres et d'un président.

16.1.2. Le Président des SOCIOS-CSS

a.Est désigné par les membres élus du bureau des SOCIOS-CSS pour une période d'une saison sportive renouvelable par décision du bureau des SOCIOS-CSS.
b.Est le représentant officiel des SOCIOS-CSS aux plans National et International.
c.Représente les SOCIOS-CSS dans tous les actes de la vie civile et judiciaire.
d.Est le premier responsable du réseau des SOCIOS-CSS.
e.Préside toutes les réunions du bureau les Assemblées Générales des SOCIOS-CSS.
f. Présente le rapport d'activités du réseau des SOCIOS-CSS à l'Assemblée Générale.
g. Ordonne les dépenses après approbation du Bureau.
h. Peut donner délégation dans les conditions qui sont fixées par le règlement intérieur des SOCIOS-CSS.
i. Peut retirer les délégations qu'il consent après consultation du bureau.
j. Rend compte de ses activités à l'assemblée Générale, au Bureau des SOCIOS-CSS et le cas échéant, au Bureau Directeur du Club Sportif Sfaxien.
k. Assure aussi les taches non énumérées ci-dessus et pouvant être prévues par les autres dispositions des statuts et règlements intérieurs.
l. Installe le nouveau Bureau dans ses fonctions et lui transmet ses fonctions et ses pouvoirs au plus tard 15 jours après les élections.

16.1.3 Secrétaire Général

a. Est chargé du fonctionnement du secrétariat et de la mise en application des règlements sous la responsabilité directe du Président.
b. Avise les membres du bureau de la date de la tenue de leurs réunions.
c. Avise les membres actifs des dates de tenue des Assemblées Générales.
d. Est chargé de la gestion des archives.
e. Est chargé de la préparation d'un rapport annuel des activités et programmes des SOCIOS-CSS.
f. Assure la diffusion des documents du réseau auprès des médias et de la presse.
g. Assure toute autre tache non énumérée ci-dessus et prévue par les statuts et règlements intérieurs des SOCIOS-CSS.
h. Travaille en étroite collaboration avec l'administration des SOCIOS-CSS et assure la liaison.

16.1.4 Trésorier

a. Préside le Comité des Finances.
b. Prépare les états des cotisations des membres et assure les encaissements.
c. Supervise sous sa responsabilité la tenue les livres des comptes du réseau.
d. Engage les paiements à effectuer conjointement avec le Président suivant les directives du Bureau des SOCIOS-CSS.
e. Prépare un rapport annuel sur la situation financière du réseau SOCIOS-CSS et le présente à l'Assemblée Générale.
f. Contrô;le les rapports financiers mensuels et en informe le Bureau des SOCIOS-CSS.
g. Prépare la proposition du budget du réseau des SOCIOS-CSS pour l'année suivante et le soumet à l'approbation à l'Assemblée Générale.

16.2. élection du Bureau des SOCIOS-CSS

Le Bureau des SOCIOS-CSS est composé de douze membres élus par l'assemblée générale. Chaque membre est élu pour une période de trois ans renouvelable. Chaque année quatre membres sont élus pour remplacer les quatre membres sortants.

Sont éligibles au poste de membre du Bureau des SOCIOS-CSS, les Socios actifs depuis au moins 6 mois, ou justifiant sa candidature de 30 signatures d'adhérents ayant le droit au vote.

Les membres du bureau directeur du Club Sportif Sfaxien ne sont pas éligibles au poste de membre du bureau des SOCIOS-CSS.

Le Bureau des SOCIOS-CSS est appelé à maintenir une liste des membres actifs, publiée et mise à jour mensuellement sur son site web.

Mesures transitoires

Les douze membres composant le premier Bureau élu, seront élus par l'Assemblée Générale des SOCIOS-CSS par un vote direct de douze membres parmi les candidats. Ces premiers douze membres constituent le premier Bureau élu des SOCIOS-CSS pour les saisons 2011 - 2014.

Les quatre membres qui seront renouvelés au bout des deux premières années seront déterminés selon les critères suivants :

- Volontariat ;
- Vote anonyme des membres du Bureau pour désigner les membres à remplacer.

Les Elections des membres du bureau SOCIOS-CSS sont organisées par une commission indépendante présidée par un membre du Bureau Directeur du Club Sportif Sfaxien et composée de 3 autres membres indépendants.

Article 17

Le Bureau doit se réunir au plus tard 15 jours après la dernière assemblée générale élective.

Dés la première réunion, le Bureau doit répartir les fonctions entre ses membres. Il doit désigner un secrétaire général, deux Secrétaires Généraux Adjoints, un trésorier, un vice-trésorier et un porte parole. En outre, le Bureau peut accorder des missions spécifiques aux autres membres n'ayant pas été chargés de responsabilité parmi le bureau.

Le Bureau élu doit désigner un président lors de cette même réunion.

Article 18

Les délibérations du Bureau ne sont valables qu'en présence au minimum de la moitié des membres élus. A défaut, les délibérations devront être reportées à une date ultérieure. En cas d'égalité lors du vote c'est la voie du Secrétaire Général qui tranche.

Article 19

Le Bureau peut considérer démissionnaire tout membre qui s'absente sans donner de justifications lors de trois réunions successives.

Article 20

En cas de cumul de plus de cinq démissions et révocations, le secrétaire général doit convoquer une assemblée générale ordinaire pour de nouvelles élections.

Article 21

Le Bureau peut désigner jusqu'à 6 membres non élus pour s'ajouter à sa composition et pour une période d'une année renouvelable à condition que chaque membre ajouté soit chef d'une des commissions actives.

Troisième Section : Administration des SOCIOS-CSS :

Article 22

Sous les ordres du secrétaire générale, l'administration des SOCIOS-CSS est assurée par un chef administrateur responsable des tâches administratives, juridiques, financières, recrutement et payement du personnel.

En coordination avec le secrétaire générale et le Bureau, le chef administrateur prépare le bilan financier, il assure le suivi des décisions prises par le Bureau. et il prend en charge la gestion de la caisse et de l'archive des SOCIOS-CSS.

Il est tenu à présenter un rapport des activités lors de chaque réunion du Bureau et d'assurer la prise de notes et la préparation des projets de PV des réunions.
Il est tenu à préparer un bilan financier et moral avant la tenue de chaque assemblée du Club Sportif Sfaxien.

Troisième Section : Les représentants des SOCIOS-CSS aux différentes instances du Club Sportif Sfaxien.

Article 23

Les représentants des SOCIOS-CSS aux différentes instances du Club Sportif Sfaxien sont désignés par le Bureau selon les modalités suivantes :

23.1. Comité de soutien

La première place est obligatoirement attribuée au Président SOCIOS-CSS.
Le reste des places sont attribuées aux élus lors d'une réunion du bureau.

- Condition de candidature: Être SOCIOS Pro, Prestige ou Gold.
- Condition de vote: lors d'une réunion du bureau avec un quorum de 2/3 des membres, et seront exclus du vote les candidats.
- Mandat: une année renouvelable.

23.2. Bureau directeur

Les représentants des SOCIOS-CSS au sein du bureau directeur du Club Sportif Sfaxien sont élus lors d'une réunion du bureau.
- Condition de candidature: l'un des membres du Bureau
- Condition de vote: lors d'une réunion du bureau avec un quorum de 2/3 des membres, et seront exclu du vote les candidats.
- Mandat: Coïncide avec le mandat du bureau directeur du Club Sportif Sfaxien.

23.3. Conseil d'administration CSS-SA

Les représentants des SOCIOS-CSS au sein du conseil d'administration du CSS-SA sont élus lors d'une réunion du bureau.

- Condition de candidature: Être SOCIOS actif
- Condition de vote: lors d'une réunion du bureau avec un quorum de 2/3 des membres, et seront exclu du vote les candidats.
- Mandat: 3 ans.

Le secrétaire général ne peut se présenter candidat à aucun de ces postes.