Chapitre Premier : Dispositions générales

Article 1

Le réseau des SOCIOS-CSS est un organe interne rattaché au Comité Directeur du Club Sportif Sfaxien, duquel il dépend entièrement et est chargé par lui de l'accomplissement de missions indiquées dans le présent règlement.

Article 2

Toutes les activités que le réseau des SOCIOS-CSS est appelé à entreprendre, sont effectuées au nom du Club Sportif Sfaxien. Il en est de même de toutes les recettes financières qu'il collecte et qui sont entièrement destinées à renforcer l'infrastructure du club et à créer des projets qui peuvent assurer des ressources stables et durables au CSS.

Article 3

Les membres du réseau des SOCIOS-CSS veillent à ce que tous les documents qu'ils établissent à l'attention des tiers comportent la mention « Club Sportif Sfaxien » ainsi que la mention (SOCIOS-CSS).